Marc Chauveau


De: Chauveau Marc
Objet:
au grade de major
date_debut="2018-04-01"
INTJ1805779S(source BOMI)
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: Chauveau (Marc, François)
adjudant-chef ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2017-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000036848479(source JORF)
décoration
28 Avril 201828/04/2018
De: CHAUVEAU Marc
Objet:
organismes suivants
« HEMERA CONSEIL »
68 HAUT-RHIN
APIS ALSACE
ASSOCIATION POUR L'INNOVATION 9, rue de Guebwiller, H2014-07-1543 799872270
NOM DES ORGANISMES NUMÉRO NUMÉRO habilités d'habilitation ADRESSE SIREN
AQUITAINE, LIMOUSIN et POITOU-CHARENTES
16 CHARENTE
Groupe:
« HEMERA CONSEIL »
AFSX1630724S(source BOSanté)
habilitation
15 Octobre 201615/10/2016
De: Chauveau Marc
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517093S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Chauveau Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Groupement de gendarmerie mobile IV/3 d'Orléans
Peloton hors rang escadron 44/3 de gendarmerie mobile de Pithiviers (45) Alonse Julien
Nigend : 229067Nls : 8084837
Groupe:
Groupement de gendarmerie mobile IV/3 d'Orléans
INTJ1308877S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Chauveau Marc
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124421S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Marc Chauveau
chef de l'antenne interrégionale de Rennes
Objet:
au nom des ministres en charge de la sécurité sociale, tous actes et décisions relatifs à l'application des articles R. 123-49, R. 151-1, R. 151-4, R. 152-1, R. 281-4, R. 623-19, R. 861-19, D. 122-13, D. 122-19, D. 253-5, D. 253-12 et D. 611-17 du code de la sécurité sociale et, d'une façon générale, toute mesure résultant de l'exercice des pouvoirs de contrôle des organismes de sécurité sociale dont le se siège situe dans l'un des départements des régions Bretagne, Basse-Normandie, Haute Normandie et Pays de la Loire
autorite_delegation="Ministres en charge de la sécurité sociale"
SASS1030690A(source BOSanté)
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Marc Chauveau
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Deux-Sèvres
Groupe:
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Deux-Sèvres
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080764(source JORF)
nomination
13 Janvier 200913/01/2009
De: Marc Chauveau
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la DSDS de Guyane
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales
Groupe:
Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales
date_debut="2007-11-01"
JORFTEXT000000652081(source JORF)
nomination
21 Août 200721/08/2007
De: Marc Chauveau
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2006 est fixé
JORFTEXT000000821724(source JORF)
inscription
14 Octobre 200614/10/2006
De: Marc Chauveau
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales de la Drôme
Objet:
directeur adjoint des affaires sanitaires et sociales à la direction de la santé et du développement social de la Guyane
Groupe:
Direction des affaires sanitaires et sociales à la direction de la santé et du développement social de la Guyane
date_debut="2005-01-01"
JORFTEXT000000630198(source JORF)
nomination
27 Janvier 200527/01/2005
De: Chauveau (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales) (rectificatif)
Rectificatif au Journal officiel du
7 mars 2000
page 3564, première colonne
A partir du rang 24, rétablir la liste
JORFTEXT000000582061(source JORF)
inscription
22 Avril 200022/04/2000

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.